Six pays européens dont l'Allemagne et la Grèce ne taxent pas les plus-values en cryptomonnaies. D'autres, comme le Portugal et le Danemark, ont au contraire des fiscalités particulièrement élevées.
Pour les détenteurs de cryptomonnaies qui réalisent des gains en faisant du trading, le choix du pays de résidence peut être primordial. En effet, de fortes disparités existent d'un pays européen à un autre (allant de 0% à 52%), où le taux d'imposition européen moyen est de 15,4%.
Pour rappel, si un investisseur réalise une cession imposable (une plus-value), il devra déclarer cela aux impôts. Parmi les cessions imposables, on distingue les cessions de cryptomonnaies contre de la monnaie fiat (les monnaies légales comme l'euro ou le dollar par exemple) ou encore l’achat d’un bien ou service avec une cryptomonnaie.
Six pays sans taxes
La société Hello Safe a publié une tableau comparatif des taux d'imposition des 27 pays européens. Il apparait que six pays européens ne taxent pas les plus-values en cryptomonnaies: Malte, Chypre, la Grèce, la Slovénie, l'Estonie et... surtout la première puissance économique d'Europe: l'Allemagne.
Les autres pays ont des régimes de fiscalité pouvant aller d'une taxation nulle à un taux d'imposition plus important (de 5% à 50%) en fonction de certains critères (montant des gains, profils des investisseurs, etc). En Belgique par exemple, une plus-value issue de ventes ou d'achats de cryptomonnaies sera imposée à hauteur de 33% pour un particulier, tandis que les taux peuvent grimper jusqu'à 50% pour un professionnel en fontion des gains réalisés.
En France, il n'y a aucune taxation sur les gains sur une année qui sont inférieurs à 305 euros, mais au delà de ce montant, la taxation est soumise (sauf choix du barème progressif de l'impôt sur le revenu) au prélèvement forfaitaire unique (PFU) ("flat tax") de 30%, soit 12,8% d'impôt et 17,2% de prélèvements sociaux. Cela s’applique aussi aux moins-values: si un utilisateur a perdu de l’argent en vendant des cryptomonnaies, cela doit aussi être déclaré. Quelques changements sur ce régime de fiscalité des cryptomonnaies ont lieu depuis début janvier en France et BFM Crypto avait réalisé un article à ce sujet.
En revanche, d'autres pays européens ne font pas au cas par cas et ont des taux de taxation beaucoup plus élevés. Il s'agit notamment du Danemark (les taux pouvant aller de 37% à 52,06%), de la Suède (30%) et du Portugal (28%) qui a récemment imposé ce régime de taxation qui concerne seulement les investisseurs possédant des cryptomonnaies depuis moins d'un an.
Pauline Armandet
